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Vous désirez installer une cloison ou personnaliser votre alimentation électrique ? Vous pouvez choisir librement les éléments à modifier ou à rajouter dans votre logement avant le début de votre chantier.

En effet, le principe des travaux modificatifs acquéreurs est de vous offrir la possibilité de définir votre maison ou votre appartement en fonction de vos envies. Mais, qu’appelle-t-on travaux modificatifs acquéreurs ?

Travaux modificatifs acquéreur, de quoi s’agit-il ?

Par définition, les travaux modificatifs acquéreur ou TMA représentent une demande de modification du plan d’un logement en construction. Pendant la Vente en l’État Futur d’Achèvement, l’acheteur jouit d’un avantage majeur. Il a le droit de demander au maître d’ouvrage de modifier le bien avant la livraison.

Ainsi, ce concept concerne les appartements et les maisons neufs. En principe, ce sont les modifications possibles qui peuvent être réalisées par le constructeur. Parmi les travaux d’ordre technique, nous pouvons citer :

  • l’ajout ou le remplacement du système de plomberie, de carrelage, la pose de cuisine ;
  • l’ajout d’un branchement ou le déplacement d’une prise électrique ;
  • les différents aménagements extérieurs comme un bar ou une terrasse, la peinture ;
  • le déplacement d’une porte ou d’une cloison.

L’avantage des TMA et les règles de modification

Comme il a été évoqué auparavant, les travaux modificatifs acquéreurs permettent à un acheteur d’avoir un logement neuf sur mesure à la livraison. Suite à votre demande, les constructeurs effectueront des modifications selon vos attentes et vos goûts.

Outre cet avantage, les TMA font bénéficier d’un réel confort aux habitants, car le logement est à la fois fonctionnel et moderne. Il ne faut pas négliger les privilèges sur le plan fiscal et pratique offerts par les TMA. Le but des TMA est d’éviter tous travaux de modification après la réception du logement.

Il faut préciser que toute procédure de modification doit respecter quelques conditions. Premièrement, les travaux doivent être acceptables et réglementaires, notamment en phase avec le Code de la Construction. Quant à la deuxième condition, les travaux ne doivent pas retarder le chantier. Le calendrier des travaux est donc à respecter lorsque vous déposez la demande de modification auprès du maître d’œuvre.

Sachez que votre constructeur peut refuser une demande quand celle-ci ne répond pas aux conditions imposées. Vous devez alors discuter des diverses possibilités avec des experts et le contact commercial qui vous a vendu le bien.

Comment faire pour demander des TMA ?

Toute demande de Travaux Modificatifs Acquéreur doit être déposée par l’acheteur dans le mois de la signature de la réservation du bien. En vous basant sur la nature des travaux à entreprendre, il est conseillé de faire une demande tôt. Si la construction avance rapidement, il sera difficile de réaliser des modifications.

Dans la majorité des cas, le promoteur prend quatre semaines pour répondre à l’acquéreur. En même temps, le bureau d’architecte prend le temps de vérifier si les travaux sont faisables.

En cas d’acceptation de la demande de travaux de modification, l’acheteur va recevoir un devis et un nouveau plan pour sa maison ou son appartement. Dans la mesure où la première demande a été refusée, il pourra en déposer une nouvelle.

Catégories : Travaux & Rénovation