Devis
Jusqu'à 3 devis en 5 minutes.
Cliquez ici

À l’approche de l’été, certaines personnes envisagent d’ajouter ou de construire un parc aquatique dans leur jardin. C’est une merveilleuse initiative, mais attention aux taxes !

Quel type de taxe est prélevé sur une piscine ? La taxe de construction, la taxe foncière et la taxe d’habitation sont toutes applicables à cet aménagement supplémentaire sur votre propriété. Les trois taxes pour la construction d’une piscine sont indiquées ci-dessous !

Quels types de piscines sont taxés ?

Si vous souhaitez construire une piscine de plus de 10 m2, vous devez en informer le service des impôts dans les trois mois suivant l’achèvement des travaux. La piscine est considérée comme une construction distincte de l’habitation. Elle est donc soumise à la taxe d’habitation, puisqu’elle dépend de l’habitation.

Toutes les piscines enterrées sont soumises à la taxe foncière. Toute construction, avec une ossature en maçonnerie ou pas, est soumise à la taxe foncière, selon le CGI (Code Général des Impôts). La taxe foncière est perçue sur tous les éléments suivants :

  • Les piscines en béton (maçonné, coulé ou projeté).
  • Ainsi que les piscines en coque. Les piscines coques, même si elles ne contiennent pas d’éléments de maçonnerie, sont immobiles et donc, susceptibles d’être taxées.

En résumé, ces tarifs s’appliqueront à toute piscine qui nécessite une construction en maçonnerie et/ou qui est fixée de manière permanente au sol et qui peut également être déplacée sans être détruite. Une taxe de construction a été introduite aux deux précédentes taxes sur les piscines depuis 2012.

Elle n’est payée qu’une seule fois. À noter que seules les mini-piscines de moins de 10 m2 et les piscines hors-sol démontables sont exonérées de cette taxe.

Quel type de taxes sur les piscines devez-vous payer ?

Sachez que la construction d’une piscine peut être coûteuse et pas seulement en termes de conception ! Parce qu’elle augmente la valeur locative de votre bien, une piscine est considérée comme une annexe de la résidence et est donc, soumise à des taxes différentes (et donc à son prix de revente).

Vous devez remplir un relevé des éléments nécessaires au calcul des taxes lors du dépôt de votre permis de construire ou de votre déclaration préalable de travaux. La piscine est initialement soumise à une taxe d’aménagement de 200 euros par mètre carré.

Si la somme est inférieure à 1 500 euros, elle est perçue un an après l’octroi du permis ou de la déclaration de travaux. Après l’octroi du permis, le solde est payé en deux versements : le premier est dû le 12e mois, le second le 24e mois.

Calculer le montant de la taxe d’aménagement d’une piscine

Les piscines publiques qui sont soumises à la taxe foncière et à la taxe d’habitation seront également soumises à cette taxe d’aménagement. Cependant, comme cette taxe ne doit être payée qu’une seule fois, elle n’est pas reportée chaque année. Si vous rassemblez les informations suivantes, vous serez prêt à anticiper le montant de votre taxe d’aménagement après la construction de votre piscine :

  • La valeur forfaitaire de la piscine qui devrait être de 200 € par m2 dans toute la France.
  • Le taux en vigueur dans votre région que vous pouvez obtenir auprès de vos agents municipaux, puisque c’est le Conseil municipal et la division qui déterminent le taux.

Une fois que vous disposez de ces éléments, vous pouvez déterminer la taxe sur le coût de la construction d’une piscine en deux étapes :

  • Déterminez la part municipale en multipliant la totalité de la surface de contact de la piscine par un montant fixe par mètre carré, multiplié par le taux actuel.
  • Déterminez la part de votre département : surface totale de la piscine X taux fixe au m2 X Taux départemental.

Enfin, combinez les parts, communale et départementale, de votre taxe de construction pour obtenir la somme totale.

Catégories : Piscine