On pourrait penser que les travaux sur un bien immobilier en France répondent aux mêmes règles qu’en Espagne, détrompez-vous car c’est loin d’être le cas ! En effet, les lois varient beaucoup d’un pays à un autre en matière de travaux de rénovation et de construction.
Si vous projetez d’acheter un bien immobilier en Espagne pour y faire des travaux, cet article est donc fait pour vous ! Car dans la péninsule ibérique et contrairement en France, le rôle de l’architecte est déterminant pour la bonne planification et la bonne exécution d’un projet de construction, qu’il s’agisse de la maison dans son intégralité, ou de simples travaux de rénovation.
C’est pourquoi nous avons préparé cet article qui vous permettra d’envisager la construction de votre maison ou la réalisation de travaux, avec l’esprit plus serein.
Sommaire
Qu’est-ce qu’un architecte ?
Un architecte est un professionnel du secteur de la construction qui est le chef de projet des travaux, c’est-à-dire qu’il est chargé de les concevoir, de les diriger, de les superviser, de les contrôler, et décider. L’architecte est ainsi le responsable de tous les aspects techniques, esthétiques, environnementaux et légaux de l’ouvrage.
La particularité en Espagne, c’est qu’il est obligatoire de faire appel aux services d’un architecte espagnol agréé pour les nouvelles constructions et pour toute réhabilitation d’un bien immobilier.
Ainsi, vous devrez demander à la mairie locale si les travaux que vous avez l’intention de faire nécessitent un «permis de travaux mineurs» ou un «permis de travaux majeurs». Et pour ces deux types, il faut savoir qu’un architecte est toujours requis.
L’architecte : une obligation légale en Espagne pour les constructions neuves
La législation espagnole exige qu’un architecte qualifié et agréé signe les plans de toute nouvelle construction, afin de s’assurer que toutes les normes en vigueur soient bien respectées. Celui-ci prend ainsi en charge la supervision de la construction, y compris la direction de l’entreprise choisie pour effectuer les travaux.
Il est à la fois responsable de la conception du plan de base (proyecto básico) et du plan d’installation et de structure (proyecto de ejecución) de la propriété.
Nous vous conseillons fortement de bien vérifier au préalable que votre architecte est bien titulaire d’une accréditation (título homologado) pour exercer en Espagne, qu’il est membre de l’Ordre des Architectes de la province où se situ le bien, et qu’il est bien à jour dans le règlement de ses cotisations et de son assurance professionnelles.
Enfin, n’hésitez pas à consulter les avantages et inconvénients de l’achat d’un bien neuf en Espagne dans cette fiche pratique.
L’architecte : une obligation légale en Espagne pour les travaux de réhabilitation de votre bien immobilier
Si vous voulez faire des travaux sur votre bien immobilier en Espagne, sachez qu’il faut en premier lieu aller demander une autorisation en mairie. Cette autorisation, c’est votre architecte qui va en faire la demande, c’est ce qu’on appelle une “declaración responsable de obra” qui vous permettra de démarrer les travaux après l’obtention d’une licence.
Sans cette autorisation, et si un voisin vous dénonce, sachez que vous pouvez faire l’objet d’une belle amende ! Elle est donc essentielle en Espagne.
Combien coûte un architecte en Espagne ?
Les honoraires d’architecte en Espagne ne sont soumis à aucune restriction et sont calculés sur la base du coût estimé de la construction (presupuesto). Ce chiffre est, quant à lui, calculé conformément aux recommandations de l’Ordre des Architectes, en fonction du type, de la taille et de l’emplacement de la construction.
En règle générale, un architecte facture entre 7 et 10% de l’estimation du coût de la construction. Enfin, il faut également prévoir que le paiement s’effectue traditionnellement par étapes (conception, plan de base, plan d’installation, supervision de la construction et achèvement).
Notre conseil : faites-vous accompagner de professionnels de confiance !
Si l’achat d’un bien qui nécessite quelques travaux vous tente, sachez tout d’abord qu’il s’agit d’une excellente opération pour faire des économies. En effet, les négociations sont plus importantes, et vous pourrez plus tard redéfinir ce bien selon vos goûts.
Une fois la négociation menée, vous pourrez alors financer vos travaux en Espagne grâce au montant négocié. Mais pour cela, rien ne vaut l’accompagnement de professionnels du marché immobilier, qui sauront vous exposer les solutions possibles (financements, aides…), qu’il s’agisse de petits travaux de rénovation ou de grands projets de réaménagement.
Pour cela, n’hésitez pas à contacter les équipes francophones de notre partenaire J’achète en Espagne. Comme pour tout projet lié à l’achat d’un bien immobilier, la démarche doit être réfléchie, le marché doit être étudié et il est bon de s’entourer d’experts de confiance.